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Legend (URBANISME/DocumentUrbanisme_ConsultationGrandPublic_ServiceDiffusion)

Prescription ponctuelle (60)
Prescriptions ponctuelles (version modernisée du Code de l'Urbanisme) (89)
Espace boisé classé
Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
Bâtiment en zone agricole ou naturelle susceptible de changer de destination
Autre
Prescription linéaire (59)
Prescriptions linéaires (version modernisée du Code de l'Urbanisme) (90)
Périmètre de voisinage d�infrastructure de transport terrestre
Prescription surfacique (58)
Espace boisé classé
Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l�occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
Périmètre issu des PDU sur obligation de stationnement
Emplacement réservé
Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
Emplacement réservé logement social/mixité sociale
Limitations particulières d�implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise de construction�)
Secteur de projet en attente d�un projet d�aménagement global
Secteur à programme de logements mixité sociale en Zone U et AU
Secteur comportant des orientations d�aménagement et de programmation
Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
Autre
Prescriptions surfaciques (version modernisée du Code de l'Urbanisme) (87)
Espace boisé classé
Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l�occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
Périmètre issu des PDU sur obligation de stationnement
Emplacement réservé
Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
Emplacement réservé logement social/mixité sociale
Limitations particulières d�implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise de construction�)
Secteur de projet en attente d�un projet d�aménagement global
Secteur à programme de logements mixité sociale en Zone U et AU
Secteur comportant des orientations d�aménagement et de programmation
Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
Autre
Information ponctuelle (PLU) (66)
Site archéologique
Zone d'assainissement collectif/non collectif / eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Autre
Informations ponctuelles (version modernisée du Code de l'Urbanisme) (91)
Site archéologique
Zone d'assainissement collectif/non collectif / eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Autre
Information ponctuelle (Carte Communale) (65)
Site archéologique
Autre
Information linéaire (PLU) (64)
Périmètre de voisinage d�infrastructure de transport terrestre
Zones d'assainissement collectif/non collectif / eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Autre
Informations linéaires (version modernisée du Code de l'Urbanisme) (92)
Périmètre de voisinage d�infrastructure de transport terrestre
Zones d'assainissement collectif/non collectif / eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Autre
Information linéaire (Carte Communale) (63)
Périmètre de voisinage d�infrastructure de transport terrestre
Information surfacique (PLU) (62)
Document d�aménagement artisanal et commercial
Espaces et milieux à préserver, en fonction de l�intérêt écologique qu�ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières�
Zone d�Aménagement Différé
Lotissement
Plan d�exposition au bruit des aérodromes
Périmètre de secteur affecté par un seuil minimal de densité
Périmètre de voisinage d�infrastructure de transport terrestre
Secteur de programme d�aménagement d�ensemble
Secteur sauvegardé
Secteur à fiscalité particulière en application du L331-14 (taxe d�aménagement)
Zone d�obligation du permis de démolir
Zone à risque d�exposition au plomb
Zones d'assainissement collectif/non collectif / eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Autre
Périmètre de droit de préemption urbain
Site archéologique
Zone de Publicité Restreinte - Zone de Publicité Élargie
Zone d�Aménagement Concerté
Informations surfaciques (version modernisée du Code de l'Urbanisme) (93)
Document d�aménagement artisanal et commercial
Espaces et milieux à préserver, en fonction de l�intérêt écologique qu�ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières�
Zone d�Aménagement Différé
Lotissement
Plan d�exposition au bruit des aérodromes
Périmètre de secteur affecté par un seuil minimal de densité
Périmètre de voisinage d�infrastructure de transport terrestre
Secteur de programme d�aménagement d�ensemble
Secteur sauvegardé
Secteur à fiscalité particulière en application du L331-14 (taxe d�aménagement)
Zone d�obligation du permis de démolir
Zone à risque d�exposition au plomb
Zones d'assainissement collectif/non collectif / eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Autre
Périmètre de droit de préemption urbain
Site archéologique
Zone de Publicité Restreinte - Zone de Publicité Élargie
Zone d�Aménagement Concerté
Information surfacique (Carte Communale) (61)
Autre
Zones d'assainissement collectif/non collectif / eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Secteur à fiscalité particulière en application du L331-14 (taxe d�aménagement)
Zone d'Aménagement Différé
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
Espaces et milieux à préserver, en fonction de l�intérêt écologique qu�ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières�
Droit de Préemption Urbain
SUP (assiette linéaire) (77)
A5 - Servitude attachée aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement
EL11 - Interdiction d'accès
EL3 - Halage et marchepied
EL7 - Alignement des voies publiques
I3 - Transport de gaz
I4 - Servitudes relatives à l'établissement des canalisations électriques
PT3 - Servitude attachée aux réseaux de télécommunication
SUP (assiette surfacique) (79)
A1 - Protection des bois et des forêts
A3 - Canaux irrigation / Émissaires d'assainissement
A4 - Cours d'eau non domaniaux
AC1 - Protection des monuments historiques
AC2 - Site inscrit ou classé
AC4 - Protection du patrimoine architectural et urbain
AS1 - Captage d'eau potable
I2 - Utilisation de l'énergie hydraulique
I3 - Transport de gaz
I6 - Mines et carrières
PM3 - Plans de Prévention des Risques Technologiques
PT1 - Centre de réception radio-électrique contre les perturbations électromagnétiques
PT2 - Télécommunication Protection contre les obstacles
T1 - Voies ferrées
T4 - Balisage aéronautique
T5 - Servitude aéronautique de dégagement
T8 - Zone de dégagement
SUP (PM1 - PPR Effondrement des berges Tarn amont) (84)
Zone rouge
Zone bleue
SUP (PM1 - PPR Effondrement des berges Tarn aval) (83)
Zone rouge
Zone bleue
SUP ( PM1 - PPRi) (82)
PM1 - PPRi Agoût aval
PM1 - PPRi Albigeois
PM1 - PPRi Cérou
PM1 - PPRi Dadou
PM1 - PPRi Tarn aval
PM1 - PPRi Vère
SUP (PM1 - PPR Mouvements de terrain de Giroussens) (81)
SUP (PM1 - PPR Mouvements de terrain de Giroussens)
SUP (PM1 - PPR Retrait gonflement des argiles) (80)
SUP (PM1 - PPR Retrait gonflement des argiles)
PLU | Zonage (55)
Zone urbanisée
Zone à urbaniser ouverte
Zone à urbaniser fermée
Zone agricole
Zone agricole à constructibilité limitée
Zone naturelle
Zone naturelle à constructibilité limitée
PLU | Zonage (version modernisée du Code de l'Urbanisme) (86)
Zone urbanisée
Zone à urbaniser ouverte
Zone à urbaniser fermée
Zone agricole
Zone agricole à constructibilité limitée
Zone naturelle
Zone naturelle à constructibilité limitée
Carte Communale | Secteur (56)
Zone ouverte à la construction
Zone réservée aux activités économiques
Zone de construction non autorisée sauf exceptions prévues par la loi
Supported Interfaces:   REST